Accueil » Mentions légales

Mentions légales

 

Informations générales sur les services

Les informations fournies par LES P’TITS FRUITS SOLIDAIRES du site www.les-ptits-fruits-solidaires.com le sont à titre indicatif. LES P’TITS FRUITS SOLIDAIRES ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. LES P’TITS FRUITS SOLIDAIRES met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.

LES P’TITS FRUITS SOLIDAIRES ne saurait être tenu responsable d’éventuelles intoxications dues à la consommation des produits alimentaires donnés sur ce site. Le donneur et lui seul prend la responsabilité de la qualité de ce qu’il donne. Le donneur s’engage à informer toute personne venant chercher les récoltes de la façon dont ont été cultivés les produits donnés (présence de pesticides ou autres produits).

Le donneur s’interdit d’utiliser le système de dons et plus généralement le système de messagerie interne dans le but de promouvoir son ou ses activités (services ou vente d’objets).
Le donneur s’interdit de demander toute contrepartie quelqu’en soit la nature ou le montant, en échange de la récolte proposée gratuitement.

Le preneur s’engage à respecter tous les membres, donneurs et/ou preneurs sur le site et notamment lors de la prise de contact avec un donneur, de rester courtois en toute situation.
 Le preneur s’engage à respecter les conditions d’utilisation et l’esprit convivial et solidaire de ce site internet et s’interdit notamment de proposer des contreparties financières en échange d’une récolte.

Propriété

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de LES P’TITS FRUITS SOLIDAIRES, serait illicite et constituerait une contrefaçon pouvant être sanctionnée pénalement.

Les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de LES P’TITS FRUITS SOLIDAIRES.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de LES P’TITS FRUITS SOLIDAIRES est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur ce site www.les-ptits-fruits-solidaires.com, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Hébergeur du site

Les serveurs du site www.les-ptits-fruits-solidaires.com sont hébergés par OVH.

 

Réalisation du site 

Site internet conçu et réalisé par Mathilde (créatrice de Qui sera le Chef ).